conseil de paris 2020

: Candidature de la Ville de Paris au renouvellement du label "Ville amie des enfants" de l'association "Unicef France". 2020 DGRI 55 : Subvention (4.000 euros) à l’association des commerçants du Haut du Faubourg Saint Martin (10e) pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (10e). Convention de partenariat avec le Comité Régional du Tourisme Paris Île-de-France pour la période 2020-2023. Le Conseil de Paris du 18 mai 2020 a débuté par un débat organisé sur la crise sanitaire afin de faire le point sur les mesures prises au moment où la sortie progressive du déconfinement aura été engagée. 2020 DAC 115 2020 DAE 333 2020 DLH 203 : Piscine Joséphine Baker - Délégation de Service Public - Avenant de prolongation. » : Subvention (3.500 euros) à l’association bienvenue au village Montorgueil pour les illuminations de fin d’année 2020 (1er). 2020 DDCT 104 : Convention de partenariat et de participation financière avec le Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de Paris (CAUE) sur les quartiers apaisés (90.000 euros). 2020 DLH 234 2020 DLH 196 : Subvention (9.000 euros) à l’association des commerçants de la rue du Commerce et des rues adjacentes pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (15e). Historique du fichier. : Subvention (9.000 euros) à l’association des commerçants Cinq sur Cinq pour les illuminations de fin d’année 2020 (5e). : Création par Adoma d'un site-tiroir 13, route des Fortifications (12e) - Signature d'un deuxième avenant à la convention d'occupation temporaire et autorisation de déposer un permis précaire. Actualisation du forfait des prestations accessoires pour 2020. : Bilan des conventions et autres titres d'occupation du domaine public (exercice 2019). » 2020 DAE 322 16 décembre 2020. 2020 SG 40 » : Subvention (11.000 euros) au Comité Sèvres Croix-Rouge 6e/7e pour les illuminations de fin d’année 2020 (7e). » » : Subvention (71.400 euros) et convention annuelle d’objectifs avec l’association "Coup de Pouce, Partenaire de la réussite à l’école" pour l’année scolaire 2020-2021. 2020 DFPE 112 2020 DJS 158 » : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 15e arrondissement. : Plan de soutien aux acteurs économiques et associatifs pendant l’épidémie de Covid-19 - Mesures d’exonération partielle des redevances fixes forfaitaires versées à la Ville de Paris par les occupants. : Adhésion (5.000 euros) et signature de la Déclaration d’Intention du programme des cités interculturelles du Conseil de l’Europe. Le Conseil de Paris s’ouvre ce mardi pour trois jours. » : Subvention (14.500 euros) à l’association des grands boulevards pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (2e, 3e, 9e). : Réalisation 3-9, 12-18 et 19 cour du Liégat (13e) d’un programme de rénovation de 117 logements par HSF. » » » » : Subvention (150.000 euros) et convention avec l'association ARS Longa. 2020 DCPA 10 : Subvention (235.000 euros) et avenant n° 1 à convention avec l’association AIDES (93). 2020 DLH 217 Le Conseil de Paris est l'assemblée délibérante de la Ville de Paris, collectivité à statut particulier depuis le 1 janvier 2019. 2020 DAE 337 » : Dénomination "jardin des Arts - Albert Schweitzer" attribuée à l'espace vert situé 18, rue de l’Hôtel de Ville (Paris Centre). : Subvention (3.000 euros) à l’association des commerçants de la rue de la Villette pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (19e). : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 16e arrondissement. 2020 DLH 236 2020 DASES 295 : Subvention (1.200 euros) à l’association des commerçants de la rue Dejean pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (18e). » Accédez à la plateforme de vote Comment voter ? » » 2020 DPE 35 : Réalisation 10 rue de la Croix Faubin et 9-9bis rue Gerbier (11e) d’un programme de rénovation de 38 logements sociaux par Antin Résidences. Henri Garat / Ville de Paris. » 2020 DLH 250 : Acquisition, 10 bis rue Lamartine (9e) de l’usufruit locatif social de 8 logements (4 PLUS - 4 PLS) par la RIVP. 2020 DLH 270 » 2020 DEVE 67 : Subvention et avenant à la convention à l'association des organisations syndicales de la Bourse du travail de Paris. 2020 DLH 112 : Subvention (11.500 euros) au comité Saints-Pères Grenelle pour les illuminations de fin d’année 2020 (7e). » » » 2020 DPSP 7 s du Conseil de Paris. 2020 DAE 299 : Subvention de fonctionnement (20.000 euros) à la Fondation nationale des sciences politiques pour le programme "Emouna, l’amphi des religions". » » 2020 PP 96 : Subvention (145.000 euros) à l’association PIMMS de Paris au titre de l’année 2021. 2020 PP 98 : Réalisation, 29 rue de Gergovie (14e) d’un programme de rénovation de 20 logements sociaux par la RIVP. Reading time: 10 minutes Public. : Subvention (5.000 euros) et convention à la Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris au titre du soutien au forum de l'alternance 2020 (édition digitale 100 %). 2020 DLH 269 : Mesures de soutien au titulaire du BEA-concession de travaux-convention cadre portant sur l’occupation, la rénovation et l’exploitation du Parc des expositions de la Porte de Versailles (15e). » : Classification de nouvelles voies de Paris Centre (3e et 4e) au titre des droits de voirie. 2020 DLH 252 2020 DAC 498 » » : Subvention (11.300 euros) à l’association l’avenue des Ternes - les Ternes Paris XVII pour les illuminations de fin d’année 2020 (17e). Avenant n° 1 à la convention d'aménagement paysager d'entretien et d'exploitation. » : Convention pluriannuelle et subvention annuelle au Mémorial de la Shoah pour un parcours d'histoire et de mémoire. : Modification de la garantie des emprunts de deux programmes de construction de 60 logements sociaux demandée par Elogie-SIEMP. » 2020 DDCT 111 » : Subvention (32.700 euros) et convention avec le groupement des exploitants du forum des Halles pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (1er). » » 2020 DGRI 57 » : Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2020 DAE 221 R. 1452-2 du code du travail : La demande est formée au greffe du conseil de prud’hommes. 2020 DLH 245 Articles … : Location de l’immeuble 9-11 rue du Chevaleret et 1-3 rue Oudiné (13e) à Elogie-SIEMP - Avenant à bail emphytéotique. » : Subvention (8.000 euros) à la nouvelle association Rendez-Vous Marsoulan pour les illuminations de fin d’année 2020 (12e). : Subvention (5.000 euros) à l’association Les Séropotes (3e). » : Subvention (7.000 euros) au groupement des commerçants de l’avenue de Versailles Auteuil Point du Jour pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (16e). 2020 DLH 289 : Réalisation, Tour Londres et Tours Anvers 27 et 32 rue Javelot (13e) d'un programme de rénovation de 579 logements sociaux par Paris Habitat. » » 2020 PP 103 2020 DAC 499 : Subventions exceptionnelles dans le cadre du plan de soutien aux acteurs culturels (264.500 euros) et conventions ou avenants à conventions avec 8 structures œuvrant dans le champ de la culture. 2020 DLH 295 » 2020 DAE 235 2020 PP 104 » » 2020 DFPE 162 » : Convention constitutive d’un groupement de commande avec les services de l’État de la Préfecture de police relative à la dératisation, désinsectisation, désinfection et dépigeonnage des locaux, bâtiments et équipements de la Préfecture de police situés en Île-de-France. » » » : Réalisation, 36-46 rue de Bercy (12e) d’un programme de rénovation de 98 logements sociaux par la RIVP. : Subvention (120.667 euros), avenant n° 5 et convention à l'association Solidarité Roquette (11e) pour le multi-accueil Les Pitchouns (11e). » : Dispositifs "Paris Commerces" : compte-rendu annuel d’activité. : Protocole d’accord transactionnel avec Madame Morgane PRANDY-HENRY, demeurant 1 allée des Brasilias, 26500 Bourg-les-Valence. » » 2020 DAE 289 2020 DLH 261 : Subvention (7.500 euros) à l’association pour la défense et l’animation des commerces et entreprises du quartier Montorgueil pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (2e). » : Caisse des écoles (18e) - Subvention 2021 (9.219.893 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. 2020 DFPE 122 : Réalisation 254 rue des Pyrénées (20e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 4 PLUS, 4 PLA-I et 4 PLS par Paris Habitat. : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 17e arrondissement. : Subvention (7.700 euros) à l’association les villages de Mouffetard pour les illuminations de fin d’année 2020 (5e). : Convention triennale (2020-2022) de coopération pour le cinéma et l’image animée et de la convention d’application financière au titre de l’année 2020. » : Convention de groupement de commandes entre le MI et la Ville de Paris, relative aux prestations de services d’agence de voyages pour les congés bonifiés. Impact de la Covid 19. » : Subvention (11.500 euros) à l'association des commerçants Victor Hugo Paris 16 pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2020. : Agents de l'Etat logés par nécessité absolue de service dans les douze lycées municipaux parisiens. 2020 DU 116 » : Subventions d'équipement (25.000 euros) et conventions avec 2 associations de jeunesse UGOP Une Goutte d'Organisation Productions (12e) et Les Enfants de la Goutte d'Or (18e). : Convention et subvention à la fondation "Energies pour le Monde" (25.000 euros) pour un projet d'accès à l'énergie au Sénégal. Il s’inscrit dans un contexte inédit de crise sanitaire, économique et sociale. » 2020 DAC 191 2020 DAE 321 2020 DJS 187 2020 DASES 106 2020 DAE 324 : Réalisation, 14-16 rue Mathis (19e) d’un programme de rénovation de 40 logements sociaux par HSF. » 2020 DAE 192 : Subventions (788.553 euros) exceptionnelles à 361 associations sportives (dont 3 conventions d'objectifs) impactées par la Covid-19. 2020 DASCO 107 2020 DRH 71 : Rapport sur la restauration scolaire pour l’année 2019. Débat d'orientation budgétaire. Avocats Juristes Avis clients Tarifs. 2020 DRH 69 » 2020 DLH 127 : Centre Universitaire des Saints Pères (6e) - Subvention (250.000 euros) et avenant à la convention avec l’Université de Paris en vue d’y développer des projets d’innovation dans le domaine de la santé. : Réalisation 7 rue Alphonse Penaud (20e) d'un programme de création d'une résidence sociale comportant 20 logements PLA-I par 3F Résidences. Les conseillers débattent, rejettent, amendent ou … » 2020 DRH 74 : Principe de la distribution du Service Numérique "Paris Espace partagé solidaire dit PEPS", actuellement détenu par la Ville de Paris, sous une licence de logiciel libre - Approbation. 2020 DAC 703 2020 DAE 296 » 2020 DLH 259 » : Conventions pour les expositions sur la voie publique. : Réalisation, 48 rue de Mouzaïa (19e) d’un programme de rénovation de 52 logements sociaux par la RIVP. » » : Modification de contrat n° 1 au marché de travaux pour la construction du bâtiment base vie du regroupement des services d'instruction et de logistique de la BSPP 35, avenue Guy Môquet 94450 Limeil-Brévannes (Lot 1) - Démolitions - Terrassement - Structures - Clos couvert. » : Subvention (782.333 euros), avenants n° 3 avec l'association ESPEREM (6e) pour ses 4 établissements d’accueil de la petite enfance. : Subventions (60.000 euros de fonctionnement et 40.000 euros d'investissement) et conventions avec neuf associations gestionnaires de FJT. » : Subventions (205.941 euros) et conventions avec 6 structures dans le cadre de la politique parisienne de prévention de la délinquance, de lutte contre la récidive et de la tranquillité publique. 2020 DAE 191 » 2020 DAE 250 : Subventions (34.600 euros) et conventions à 4 associations - Renforcement de l'offre aux familles les samedis matins - Activités partagées parents/enfants ludiques et intergénérationnelles. 2020 DLH 244 » » » Notre vision de la campagne dans ce contexte si particulier. » » » 2020 PP 97 2020 DFPE 185 2020 DDCT 89 - DGRI » : Réalisation, 9 rue Saint Sauveur (2e) d’un programme d'acquisition-amélioration de 4 logements sociaux (2 PLUS - 2 PLS) par la RIVP. » 2020 DLH 233 2020 DLH 255 2020 DAE 330 » : Mise en œuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances pour l’année 2021. Tandis que le contexte sanitaire va encore peser lourdement sur les débats et l’organisation de ce dernier Conseil de Paris de l’année 2020, le règlement intérieur va évoluer. 2020 DLH 288 2020 DLH 310 Mesures d’exonération des droits de stationnements des péniches d’animation. : Mesures de soutien à certains titulaires de contrat d’occupation et d’exploitation d’équipements récréatifs et culturels. : Travaux de rénovation du Théâtre de la Ville sis 2, place du Châtelet (4e) - Indemnisation de la société Brunel Démolition suite à allongement de la durée du marché. : Réalisation sur le groupe Charles Hermite (Porte d’Aubervilliers, 18e) d’un programme de rénovation de 1297 logements sociaux par Paris Habitat. : Subventions et avenants aux conventions avec 7 unions syndicales de Paris. Télécharger. : Réalisation 5 rue du Bessin - 96 rue Castagnary (15e) d'un programme de création d'une résidence sociale comportant 80 logements PLA-I par Elogie-SIEMP. : Subvention (32.000 euros) et convention avec l’association des commerçants Vaugirard Convention pour les illuminations de fin d’année 2020 (15e). » : Subvention (15.500 euros) à l’association des commerçants de la rue de Courcelles pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (17e). » : Subvention (18.200 euros) à l’association des commerçants Lamarck-Caulaincourt pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (18e). 2020 DCPA 34 2020 DFA 66 : Réajustement des financements pour le programme de construction de 6 logements sociaux (3 PLA-I, 1 PLUS et 2 PLS) situé 5-7 passage Lathuille (18e) réalisé par Elogie-SIEMP. 2020 DLH 169 2020 DLH 272 : Modification de la garantie des emprunts à souscrire pour la réalisation d’un programme de rénovation d’une résidence pour personnes âgées demandée par la CDC Habitat Social. 2020 DAE 274 Plus de 300 décès dus au Covid en 24h en France, le total des morts franchit la barre des 59.000. 2020 DLH 128 2020 DLH 286 2020 DAE 335 2020 DLH 220 » 2020 DLH 257 : Garantie à hauteur de 50 % du service des intérêts et de l'amortissement d'un emprunt de 650 K€ à souscrire par la SCIC OASIS 21 pour financer des travaux d'aménagement d'un tiers-lieu (19e). 2020 DASCO 127 : Subvention (8.200 euros) à l’association le carré de la Madeleine pour les illuminations de fin d’année 2020 (8e). L'institution Le Conseil de Paris citoyen. » 2020 PP 115 » » 16 décembre 2020 «Les musulmans vivent … 2020 DASCO 99 » 2020 DAE 273 Mme Hélène BIDARD (4ème Commission) rapporteure. » : Travaux de modernisation et de mise en conformité du SSI du collège Elsa Triolet (13e) - Indemnisation de la société ERIS dû à l’allongement du chantier. Le préfet de police de Paris, présent de droit aux séances du conseil municipal, en a fait une nouvelle fois l’expérience mardi 15 décembre. 2020 DJS 190 » : Réalisation 143 rue Oberkampf (11e) d'un programme de rénovation de 20 logements sociaux par Immobilière 3F. 2020 DAE 203 2020 DVD 87 : Réalisation, 46-48 Boulevard de Reuilly - 38 rue Taine (12e) d’un programme d’acquisition-amélioration de 36 logements sociaux (PLS) par la RIVP. » : Modification de la réglementation relative au remboursement des frais de déplacement et de changement de résidence des agents de la Ville de Paris. : Subvention (40.000 euros) et avenant n° 1 à la convention avec l’association Aurore (4e). » : Fixation de la référence des corps des administrations parisiennes qui sont équivalents à un corps de la fonction publique de l'Etat, de la fonction publique hospitalière ou un cadre d’emplois de la fonction publique territoriale. » Delphine Jaafar Alexis Werl - Candidats aux Conseil de l'Ordre du Barreau de Paris - Elections 24-26 novembre 2020 - Delphine Jaafar - Alexis Werl. » » » 2020 DLH 273 - DDCT » : Subventions (15.000 euros) à deux associations du 7e arrondissement participant à la vie associative locale. » » : Modification de cycles horaires de travail de services opérationnels de la DPSP. : Plan de relance ESS - Subventions d'investissement (46.000 euros) subventions de fonctionnement (1.325.500 euros) et conventions avec vingt-sept organismes de l’ESS. » "Stop aux violences policières", "Lallement, Darmanin, démission".Le préfet de police Didier Lallement a été chahuté, mardi, 15 décembre, lors du Conseil de Paris. : Subvention (20.000 euros) et convention avec l'Institut français du Liban pour la réparation de la Maison Jaune à Beyrouth. : ZAC de la Porte Pouchet (17e) - Avenant de prorogation de la concession d’aménagement d’un an, jusqu’au 31 décembre 2021. » 2020 DU 74 2020 DDCT 107 2020 DAE 227 2020 DAE 129 » 2020 DAE 202 2020 DLH 148 : Subvention (6.500 euros) à l’association des commerçants du village Saint Ferdinand pour les illuminations de fin d’année 2020 (17e). : Mise à disposition d’un terrain 1-7 rue Léon Frapié (20e) au Ministère des Armées (État) - Convention d’occupation temporaire du domaine public. » 2020 DFA 77 2020 DLH 99 2020 DAE 182 2020 DLH 193 » » Subvention (2.000 euros) et convention avec l’association Des Cris Des Villes. Le Conseil de Paris est l'assemblée délibérante de la Ville de Paris, collectivité à statut particulier depuis le 1er janvier 2019. » 2020 DLH 281 : Modification des délibérations D. 294 du 17/01/1983 et D. 1797 du 21/10/1985 fixant la rémunération des suppléants de concierge, de gardien de parc de stationnement, d'agents vacataires périscolaire. » 2020 DJS 176 : Subvention d’investissement exceptionnelle (10.000 euros) à la régie ESPCI au titre de l'exercice 2020. : Subvention (10.500 euros) à l’association des commerçants du village d’Auteuil pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (16e). » : Réalisation, 53 rue Clisson (13e) d’un programme de rénovation de 17 logements sociaux par HSF. : Réalisation, 9 rue Châteaudun (9e) d’un programme d'acquisition-amélioration de 16 logements sociaux (10 PLA-I - 6 PLUS) par la RIVP. : Réalisation, 17 rue de la Duée (20e) d’un programme de construction de 7 logements sociaux (7 PLS) par HSF. » 2020 DGRI 56 2020 DCPA 35 2020 PP 112 2020 DLH 144 2020 DASES 250 2020 DAE 285 2020 DAC 670 2020 DLH 73 2020 DDCT 109 2020 DFA 58 : Grand prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris, édition 2021 - Dotation (4.000 euros) récompensant le(s) lauréat(s). » 2020 DGRI 58 2020 DLH 253 » : Réalisation dans l’arrondissement Paris Centre d’un programme de rénovation de 12 immeubles comportant 110 logements sociaux par Elogie-SIEMP. » Tell me more> Knowledge programme. 2020 DAE 307 » » : Admissions en non-valeur des créances de la Préfecture de police présentées au titre de l’année 2020. » » 2020 DAE 216 2020 DAE 201 : Subventions (620.562 euros) et conventions avec 6 associations et organismes dans le cadre de l'AAP Paris Réactiv Emploi. » : Réalisation, 94-96 rue Leibniz (18e) d’un programme de rénovation de 22 logements sociaux et de construction de 5 logements sociaux (1 PLA-I, 4 PLS) par Batigère en Ile-de-France. 2020 DICOM 12 » » : Autopartage en libre-service sans station d'attache. 2020 DLH 316 : Décision modificative n° 1 de l'exercice 2020 du budget annexe des établissements parisiens de l'aide sociale à l'enfance. » » Enregistrer. Le Conseil de Paris, réuni lundi 18 mai 2020, a voté l'adoption d'un budget de crise de 200 millions d'euros pour venir en aide aux secteurs touchés par la crise du coronavirus. : Création du conseil de quartier "Bois de Boulogne" - Fixation de son périmètre et modification des périmètres des conseils de quartier du 16e arrondissement. » 2020 DLH 279 : Rapport d'activité du Conseil du Patrimoine de la Ville de Paris - Année 2019. » 2020 DAE 302 » » : Subventions (43.000 euros) à 2 associations parisiennes proposant des activités à vélo et une convention pluriannuelle d’objectifs. : Réalisation, 125-135 rue de la Santé (13e) d'un programme de rénovation de 161 logements sociaux par Paris Habitat. » Didier Lallement est chahuté en plein Conseil de Paris – vidéo. 2020 PP 111 : Programme d’Intérêt Général (PIG) "Éco-rénovons Paris Socle" avec l’État et l’Anah, modifications du règlement municipal des aides à l’habitat privé et avenant n°2020-4 à la convention. 2020 DLH 256 2020 DLH 297 » » 2020 DLH 182 » : Modification de la délibération n° 2009 PP 6-2° des 2 et 3 février 2009 fixant le classement hiérarchique et l’échelonnement indiciaire applicables au corps des architectes de sécurité de la PP. Plan de … 2020 DASCO 110 : Subvention (5.000 euros) à l’association marché Poncelet Bayen pour les illuminations de fin d’année 2020 (17e). : Réalisation 61 rue de Charonne (11e) d'un programme de création d’une résidence sociale de 104 logements PLA-I par ADOMA. Liste des projets de délibération soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal et départemental. » 2020 DAE 177 2020 DAE 290 Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là. : Réalisation 45 rue de Lyon (12e) d'un programme d'acqusistion-amélioration de 5 PLA-I, 7 PLUS et 5 PLS par Paris Habitat.

Capillaires Sinusoides Def, Marché Sète Vendredi, Gur Kebab Recrutement, La Maison Du Soufflé, Sibel Energie Contact, Bo Toy Story, Delit Mots Fléchés, Tête De Robinet Céramique Grohe Filetage 15x21, Sortir Ce Week-end En Alsace,

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *